Déposée le 21 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S I S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « cobra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S I S domicilié(e) 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 172 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque cobra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 17 janvier 2011 - Retrait partiel n°540126 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 4 juin 2013 - Concession de licence n°602184 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664929 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Produits cosmétiques et de parfumerie. Huiles essentielles. Désodorisants à usage personnel. Lotions capillaires, shampooings. Produits cosmétiques pour le soin de la peau. Savons et gels de douche. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Dentifrices. Eaux et laits de toilette. Produits de bronzage et de protection solaire (produits cosmétiques). Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
Montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie. Lentilles de contact. Etuis à lunettes. Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
Bijouterie ; joaillerie. Objets en métaux précieux et leurs alliages à savoir : figurines (statuettes), boîtes en métaux précieux, bracelets et bracelets de montres, chaînes de montres, écrins, étuis pour l'horlogerie. Bijoux en métaux précieux ou en plaqué. Joaillerie. Diamants. Pierres précieuses ou semi-précieuses. Pierres dures, ambres, perles, ivoires. Boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, écrins, coffrets à bijoux, étuis pour l'horlogerie. Articles d'orfèvrerie. Bijoux fantaisie. Percings. Alliances, bagues (bijouterie), chevalières, gourmettes, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), colliers (bijouterie), clips (bijouterie), pendentifs, chaînes (bijouterie), médaillons. Boucles d'oreilles, amulettes de bijouterie. Articles d'horlogerie, pendules, horloges, montres, montres-bracelets, chronomètres et instruments chronométriques, réveils, carillons. Boîtes et coffrets à bijoux. Stylos, porte-mines, boutons de manchettes. Porte-clefs. Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
Papiers et articles en papier à savoir : imprimés, journaux, périodiques, albums, papiers à en-tête, cartes de visite, affiches, étiquettes, cahiers, carnets, faire-parts, livres, calendriers, agendas, répertoires, catalogues. Nécessaires et fournitures pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), reliures, matériaux et matériels pour les arts graphiques, objets d'art gravés. Porte-documents, parapheurs, sous-mains. Articles de papeterie. Stylos, porte-mines, stylographes. Tableaux d'art. Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
Sacs de voyage, sacs et bagages à main. Coffres de voyage. Malles, mallettes et valises. Parapluies, parasols et cannes. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières à savoir : bracelets et bracelets de montres, étuis pour les clefs, mallettes, porte-documents, cartables, serviettes d'écoliers, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Trousses de voyage porte-cartes, porte-monnaie, porte-feuilles non en métaux précieux. Cartables. Selles, licols, colliers et harnais pour animaux. Articles de sellerie. Articles de maroquinerie. Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
Vêtements et sous-vêtements de sport et de loisirs. Maillots de bain. Casquettes, bonnets. Ceintures (habillement). Chaussures de sport. Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
Jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Tous ces produits à l'exclusion des produits liés à la pratique du golf.
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